Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCHANGE
COTON

Numéro de dépôt :
96635909
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque EUROCHANGE

Déposée le 19 juillet 1996 par COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est COTON , domicilié(e) LA GRANGE AU BOIS F-84110 ST ROMAIN EN VIENNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTON JEAN - France.

La marque EUROCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCHANGE est expirée depuis le 19 juillet 2006.

COTON a également déposé les autres marques suivantes : COTON


COTON - LA GRANGE AU BOIS F-84110 ST ROMAIN EN VIENNOIS - France


COTON JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 6 octobre 1997 - Concession de licence n°243712 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 6 octobre 1997 - Concession de licence n°243711 - Publication au BOPI 1997-10-06

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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